NOUS SOUTENIR

Le Souvenir Français œuvre pour que vive la mémoire de notre Nation.

A cette fin, il conduit trois grandes actions :

– la sauvegarde de la totalité des tombes des combattants Morts pour la France (alors que tous les jours les restes de combattants rejoignent les fosses communes municipales),

– le maintien des cérémonies patriotiques (alors que le nombre d’anciens combattants diminuent)

– et le développement des voyages mémoriels (afin qu’aucun enfant de France ne quitte sa scolarité sans avoir découvert un lieu de notre mémoire nationale).

Pour atteindre ces objectifs, nous avons besoin de vous !

 

FAIRE UN LEGS

Reconnue d’utilité publique le Souvenir Français est habilité à recevoir vos legs, en exonération totale de droits de succession.

LE LEGS

C’est une disposition contenue dans un testament par laquelle le testateur transmet tout ou partie de son patrimoine mobilier ou immobilier au profit d’un ou plusieurs légataires.
Le legs ne produit ses effets qu’au décès du testateur.

TROIS TYPES DE LEGS

Le legs universel : il consiste à léguer au Souvenir Français l’intégralité de vos biens, sans en faire le détail.  Le Souvenir Français comme légataire universelle, délivrera également les éventuels legs particuliers consentis à d’autres légataires.

Le legs à titre universel : il consiste à léguer au Souvenir Français soit toute une catégorie de biens (tous vos biens meubles par ex.) soit un pourcentage d’une catégorie (50% de vos immeubles par ex.) soit un pourcentage de l’intégralité de vos biens (50% de votre patrimoine par ex.). Il suppose une pluralité de légataires ou d’héritiers.

Le legs particulier : il consiste à léguer au Souvenir Français un bien précis et identifiable ( somme d’argent, portefeuille-titres, appartement, etc)

FAIRE UNE DONATION

LA DONATION

C’est l’acte par lequel le donateur transmet de son vivant une somme d’argent, des titres, ou un bien pour lequel un transfert de droit ou de propriété est nécessaire (un fonds de commerce, des terres, une maison, des droits d’auteur, etc.)
Il s’agit d’une démarche immédiate et irrévocable. Pour effectuer une donation, il faut obligatoirement passer par un notaire.

L’ASSURANCE VIE

En désignant le Souvenir Français comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie, vous donnez du sens à votre épargne en la mettant au service des missions de notre Association.

 

Nos conseillers sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur la transmission de votre patrimoine.

 

Déductibilité des dons

Tout don manuel fait au Souvenir Français permet au donateur, personne physique, de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant du don, dans la limite de 20% du revenu imposable. Si cette limite est dépassée, le donateur peut reporter l’excédent sur les cinq années suivantes dans les mêmes conditions (article 200 du CGI).

 

Contact : Madame Joëlle CHARLIER, joelle-charlier@wanadoo.fr